Mentions légales

Cette traduction française est fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version allemande fait foi.

Informations conformément au § 5 DDG (loi allemande sur les services numériques)

Holger Klopmeyer
Salmstraße 19a
46509 Xanten, Allemagne

« Wave Tools » et « Wave Access » sont des offres de Holger Klopmeyer.

Contact

E-mail : holger@klopmeyer.de

Numéro de TVA

Numéro d'identification de TVA conformément au § 27a Umsatzsteuergesetz (loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d'affaires) :
DE291712870

Responsable du contenu conformément au § 18, al. 2 MStV (traité d'État allemand sur les médias)

Holger Klopmeyer
Salmstraße 19a
46509 Xanten, Allemagne

Règlement des litiges de l'UE

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Vous trouverez mon adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.

Règlement des litiges de consommation / organisme universel de médiation

Je ne suis ni disposé ni tenu de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

Responsabilité relative aux contenus

En tant que fournisseur de services, je suis responsable, conformément au § 7, al. 1 DDG, des contenus propres publiés sur ces pages selon les lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 DDG, je ne suis toutefois pas tenu, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances révélant une activité illicite. Les obligations de retrait ou de blocage de l'utilisation d'informations conformément aux lois générales demeurent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à compter de la prise de connaissance d'une violation concrète du droit. Si de telles violations sont portées à ma connaissance, je retirerai les contenus concernés sans délai.

Responsabilité relative aux liens

Mon offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur les contenus desquels je n'ai aucune influence. C'est pourquoi je ne peux assumer aucune garantie pour ces contenus tiers. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages est toujours responsable des contenus des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en place du lien quant à d'éventuelles infractions au droit. Aucun contenu illicite n'était identifiable au moment de la mise en place du lien. Si des violations du droit sont portées à ma connaissance, je supprimerai de tels liens sans délai.

Droit d'auteur

Les contenus et œuvres créés par l'exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, l'adaptation, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.